Règlement intérieur

Présentation de l’ANIOS :

 

Les activités ANIOS ont pour objectif la découverte des différentes disciplines sportives. Ce dispositif ne permet donc pas aux enfants de participer aux différents matchs et compétitions. 

 

Les activités débuteront le lundi 23 septembre 2024 et se termineront le samedi 5 juillet 2025. Elles se dérouleront, selon les activités, soit sur l’année, soit sur une ou deux périodes de découverte.  Si l’enfant souhaite s’inscrire sur deux périodes, il devra obligatoirement choisir deux activités différentes.

 

Les 2 périodes de découverte seront les suivantes :

  • Du 23/09/2024 au 15/02/2025 soir

  • Du 17/02/2025 au 05/07/2024 soir

 

Les activités sont suspendues durant les vacances scolaires.

 

L’ANIOS permettant la découverte d’activités sportives, il n’est pas possible d’inscrire un enfant :

  • ayant déjà été inscrit à l’ANIOS dans la même activité,

  • ayant déjà été licencié dans un club pratiquant la même discipline.

Le non-respect de ces limitations entraînerait l’exclusion de l’enfant aux activités sans remboursement de l’inscription.

 

Modalités d’inscription :

 

Les activités ANIOS sont destinées en priorité aux Niortais. Aussi, pour les enfants habitant hors de Niort, les inscriptions débuteront deux jours après celles des Niortais, soit le vendredi 13 septembre 2024.

 

Chaque enfant ne pourra être inscrit qu’à deux activités au maximum.

 

Sur le site Internet vivre-a-niort.com :

 

Il est désormais possible d’accéder aux inscriptions depuis son ordinateur, son smartphone ou sa tablette avec un paiement en ligne. L’attestation d’inscription sera directement accessible dans votre espace personnel. Il n’est plus nécessaire de se déplacer à la mairie, même si cela est encore possible selon les conditions indiquées ci-dessous :

 

 

Dates et horaires d’inscription pour les Niortais :

- Du 11/09/2024 au 05/10/2024 pour les activités prévues sur l’année et le 1er semestre,

- Du 11/09/2024 au 15/03/2025 pour les activités prévues au 2ème semestre.

 

Dates et horaires d’inscription pour Tous :

- Du 13/09/2024 au 05/10/2024 pour les activités prévues sur l’année et le 1er semestre,

- Du 13/09/2024 au 15/03/2025 pour les activités prévues au 2ème semestre.

 

Permanence en mairie :

 

Une permanence physique sera assurée notamment pour ceux qui ne dispose pas de moyens informatiques ou qui auraient besoin d’être accompagnés du 11 au 13 septembre 2024 :

-          le mercredi de 9 h à 18 h en continu,

-          le jeudi de 9 h  à 18 h en continu,

-          le vendredi de 9 h à 17 h 00 en continu.

 

Pièces à fournir :

§   L’attestation de quotient familial de la CAF/MSA ou à défaut, une copie de l’avis d’impôt sur les revenus de l’année en cours (en l’absence de ces justificatifs, le tarif appliqué correspondra au QF n°12 pour les Niortais).

§  Pour pratiquer les activités de l’ANIOS, l’enfant doit être couvert par une assurance en responsabilité civile.


§  L’enfant devra compléter le questionnaire de santé « QS-SPORT » https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_15699.do.


§  Il devra présenter, à la première séance, un certificat médical attestant de son aptitude à pratiquer l’activité ou une attestation indiquant que vous avez répondu par la négative à chacune des rubriques du questionnaire santé.


 

Tarification :

 

La cotisation est annuelle. Les tarifs sont votés chaque année par le Conseil municipal et sont valables durant toute la saison sportive. Pour les Niortais, la tarification est fixée en fonction de leur quotient familial, dont le justificatif doit être présenté.

 

 

La tarification pour la saison 2024/2025 a été fixée par le Conseil municipal du 17 juin 2024.

 

COTISATION A.N.I.O.S.

Tarifs Niort

(En Euros)

Tarifs Hors Niort

(En Euros)

QF 1

7.50 €

46.30 €

QF 2

7.50 €

46.30 €

QF 3

15.00 €

46.30 €

QF 4

15.00 €

46.30 €

QF 5

15.00 €

46.30 €

QF 6

30.00 €

46.30 €

QF 7

30.00 €

46.30 €

QF 8

45.10 €

46.30 €

QF 9

45.10 €

46.30 €

QF 10

45.10 €

46.30 €

QF 11

45.10 €

46.30 €

QF 12

45.10 €

46.30 €


Différentes modalités de paiement :

Le paiement s’effectue lors de l’inscription sur présentation d’un justificatif pour pouvoir bénéficier de la tarification selon le Quotient Familial.

 

Le paiement de l’inscription pourra se faire :

- Sur Internet par carte bancaire.

 

- A la régie de recettes ANIOS :

·         en espèces,

·         par chèque,

·         par carte bancaire,

·         par chèques loisirs,

 

Après confirmation de son inscription, l’enfant se présentera, lors de la 1ère séance, sur le lieu de l’activité choisie et remettra à l’éducateur sportif le coupon d’inscription ainsi qu’un certificat médical attestant de son aptitude à pratiquer l’activité ou une attestation indiquant que vous avez répondu par la négative à chacune des rubriques du questionnaire de santé.


 

Conditions d'encadrement et responsabilité :

 

Les activités sportives sont encadrées par des éducateurs diplômés des associations et organisées selon les règles fixées par chaque fédération française du sport concerné.

 

Pendant les trajets domicile-lieu de l’activité, les enfants sont placés sous la responsabilité du représentant de l’autorité parentale. Celui-ci devra préciser s’il autorise son enfant à venir seul et à quitter l’activité par ses propres moyens. Dans le cas où l’enfant n’a pas été autorisé à quitter seul le lieu d’activité, un parent ou un représentant légal de l’enfant s’engage à venir chercher celui-ci dès la fin de l’activité.

 

Pendant le déroulement des activités, les enfants sont placés sous la responsabilité des associations sportives.


Aussi, le représentant légal qui accompagne son enfant doit s’assurer que celui-ci sera pris en charge par l’éducateur et par conséquent, attendre son arrivée. Les associations se chargeront d’informer les familles pour les annulations ou modifications de créneaux éventuelles.

 

En cas d’accident, les éducateurs sportifs seront autorisés à faire soigner l’enfant et à pratiquer les interventions d’urgence suivant les prescriptions du médecin.

Les frais médicaux resteront à la charge du représentant légal. L’enfant sera à jour des vaccinations réglementaires.